Droit international humanitaire

L’intervention armée consécutive aux allégations d’usage d’armes chimiques en Syrie : brèves remarques sur une opération controversée

Résumé Dans la nuit du 13 au 14 avril 2018, une coalition internationale formée par les États-Unis, la France et la Grande-Bretagne a mené des opérations militaires visant à détruire... en savoir plus →

Daniel Lagot, Le droit international et les guerres de notre temps, Paris, L’Harmattan, 2016

Bart Custers, Editor, The Future of Drone Use, The Hague, T.M.C. Asser Press, 2016

Claude Emanuelli, Les conflits armés et le droit, Montréal, Wilson & Lafleur, 2017

Catherine Maia, Robert Kolb et Damien Scalia, La protection des prisonniers de guerre en droit international humanitaire, Bruxelles, Bruylant, 2015

Résumé Avec cet ouvrage, les auteurs, Catherine Maia, Robert Kolb et Damien Scalia cherchent à élucider certaines questions longtemps ignorées par la littérature en droit international humanitaire. En effet, la... en savoir plus →

L’arrêt de la Cour internationale de justice dans l’affaire des immunités juridictionnelles de l’État

Résumé Cet article offre une critique de l’arrêt de la Cour internationale de justice (CIJ) sur l’immunité juridictionnelle de l’État en matière de procédure civile rendu le 3 février 2012.... en savoir plus →

Le rôle des accords spéciaux dans la rationalisation des conflits armés non internationaux

Résumé Depuis la Seconde Guerre mondiale, on assiste à une multiplication des conflits armés non internationaux. Cependant, le droit est lacunaire, permettant ainsi aux belligérants de violer presque systématiquement le... en savoir plus →

Responsabilité de protéger et protection des civils dans les conflits armés: un rapprochement au détriment du droit international humanitaire?

Résumé L’article s’interroge sur le rapprochement dont témoigne la pratique récente entre la responsabilité de protéger et la protection des civils dans les conflits armés. Il en analyse le bien-fondé... en savoir plus →

Abdelwahab Biad et Paul Tavernier, dir, Le droit international face aux défis du XXIème siècle, Collection du CREDHO, Bruxelles, Bruylant, 2012

Résumé En chantier permanent, le droit international humanitaire (DIH) doit plus que jamais faire face à de nouveaux défis: mutation de la nature des conflits, nouveaux acteurs ou encore nouvelles... en savoir plus →

Sayeman Bula-Bula, Droit international humanitaire, Louvain-la Neuve, Academia- Bruylant, 2010

Résumé Docteur en droit de l’Université Catholique de Louvain et auteur de nombreuses publications scientifiques, Sayeman Bula-Bula est professeur de droit international à l’Université de Kinshasa. Connu pour son approche... en savoir plus →

Le droit international humanitaire, à la merci des compagnies militaires privées?

Résumé La multiplication des entreprises militaires et de sécurité privées ainsi que leur implication croissante au sein des conflits armés soulèvent de nombreuses interrogations au-delà de la (complexe) question du... en savoir plus →

Ludovic Hennebel et Hélène Tigroudja, Le particularisme interaméricain des droits de l’homme, Paris, Éditions A. Pedone, 2009

Résumé Saisissant l’opportunité offerte par la célébration du 40e anniversaire de la Convention américaine des droits de l’homme, Ludovic Hennebel et Hélène Tigroudja présentent Le particularisme interaméricain des droits de... en savoir plus →

Portraits de mission / Impressions from Field Work

Une vision du droit pénal international : « L’humanisme judiciaire ». Régulation du droit pénal international par la codification des garanties internationales d’équité du procès pénal / A Vision of International Criminal Law: “Judicial Humanism”. The Regulation of International Criminal Law by the Codification of International Guarantees of Fair Criminal Trials

Jean-Marc Sorel et Corneliu-Liviu Popescu, dir., La protection des personnes vulnérables en temps de conflit armé, Bruxelles, Bruylant, 2010

Résumé La mutation des conflits armés est un sujet actuel du droit international humanitaire (DIH) qui amène les internationalistes à s’interroger sur la capacité du droit international à encadrer les... en savoir plus →

États et acteurs non étatiques en droit international humanitaire

Résumé Le droit international humanitaire connaît l’intervention de divers acteurs, qu’ils soient étatiques ou pas. Cette étude se penche sur les relations qu’ils entretiennent dans ce domaine sensible du droit... en savoir plus →

Quelques réflexions entourant la participation de compagnies militaires privées aux conflits armés

Résumé Les compagnies militaires privées font de plus en plus parler d'elles. Malgré le rôle important joué par ces compagnies dans les conflits armés depuis le début des années quatre-vingt-dix,... en savoir plus →

La définition du terrorisme et le droit international humanitaire

Résumé Cet article analyse tout d'abord dans quelle mesure un acte terrorisme peut être qualifié de conflit armé et ainsi se voir appliquer les règles du droit international humanitaire (DIH).... en savoir plus →

Marco Sassòli et Antoine A. Bouvier, Un droit dans la guerre?, Genève, Comité international de la Croix-Rouge, 2003

Abstract Published in 2003, Un droit dans la guerre?, the French language version of its 1999 English counterpart, seeks like its predecessor to fill this void by gathering a vast array of... en savoir plus →

Of Gods And Monsters : National Security And Canadian Refugee Policy

Abstract The fiftieth anniversary year of the 1951 Convention affords an appropriate juncture to turn our gaze to the pledges Canada has made as a signatory state and the extent... en savoir plus →