Les Communautés européennes et les sanctions internationales Maurice Kamto 1 octobre 1994 Numéro 8.2 - 1993 Communauté économique européenne, Coopération européenne, Étude, Français, Mesures communautaires de sanction, Mesures intergouvernementales de sanction, Sanctions internationales Document PDF Citer cet article : Maurice Kamto, « Les Communautés européennes et les sanctions internationales », Numéro 8.2 - 1993, 1 octobre 1994, Revue québécoise de droit international, https://www.sqdi.org/fr/les-communautes-europeennes-et-les-sanctions-internationales/
L’analyse d’impact environnemental: une approche comparée Communauté européenne – Québec Éric Théroux 1 octobre 1994 Numéro 8.2 - 1993 Analyse d'impact environnemental, Communauté économique européenne, Compétences provinciales et fédérales dans l'analyse d'impact environnemental, Directive européenne en matière d'analyse d'impact environnemental, Étude, Français, Régimes d'analyse d'impact environnemental communautaire et québécois Document PDF Citer cet article : Éric Théroux, « L’analyse d’impact environnemental: une approche comparée Communauté européenne – Québec », Numéro 8.2 - 1993, 1 octobre 1994, Revue québécoise de droit international, https://www.sqdi.org/fr/lanalyse-dimpact-environnemental-une-approche-comparee-communaute-europeenne-quebec/
Pollutions transfrontières et déchets radioactifs Marcel Prieur 1 octobre 1992 Numéro 7.2 - 1991 AIEA, Communauté économique européenne, Convention de Bâle, Déchets radioactifs, Étude, Français, Pollution transfrontalière Document PDF Citer cet article : Marcel Prieur, « Pollutions transfrontières et déchets radioactifs », Numéro 7.2 - 1991, 1 octobre 1992, Revue québécoise de droit international, https://www.sqdi.org/fr/pollutions-transfrontieres-et-dechets-radioactifs/
L’avenir politique du Québec et l’expérience communautaire de l’Europe : plaidoyer pour une Communauté économique canadienne Jean-Yves Grenon 1 octobre 1990 Numéro 6.2 - 1989 Communauté économique européenne, Fédéralisme, Français, Marché commun, Mission de paix et sécurité, Note et commentaire, Souveraineté Document PDF Citer cet article : Jean-Yves Grenon, « L’avenir politique du Québec et l’expérience communautaire de l’Europe : plaidoyer pour une Communauté économique canadienne », Numéro 6.2 - 1989, 1 octobre 1990, Revue québécoise de droit international, https://www.sqdi.org/fr/lavenir-politique-du-quebec-et-lexperience-communautaire-de-leurope-plaidoyer-pour-une-communaute-economique-canadienne/
L’organisation de la politique commune de la pêche Dominique Breillat 1 avril 1989 Numéro 5 - 1988 Communauté économique européenne, Étude, Europe bleue et Europe verte, Français, Harmonisation des marchés européens de la pêche, Institutions de la pêche de la CEE, Politique communautaire de pêche Document PDF Citer cet article : Dominique Breillat, « L’organisation de la politique commune de la pêche », Numéro 5 - 1988, 1 avril 1989, Revue québécoise de droit international, https://www.sqdi.org/fr/lorganisation-de-la-politique-commune-de-la-peche/
