Résumé

Marion Panizzon, docteure en droit du commerce international (Université de Berne), est actuellement chercheure au World Trade Institute (Berne, Suisse) et associée à l’Institut du développement durable et des relations internationales (Paris). Cet ouvrage, issu de sa thèse de doctorat, est le premier du genre consacré à l’étude de la bonne foi dans la jurisprudence de l’OMC. L’auteure expose de manière détaillée la règle de la bonne foi, son rôle et sa portée dans le droit issu de cette organisation. L’étude, ancrée dans une perspective positiviste, examine les fonctions de ce principe et en décortique les différentes utilisations développées par les groupes spéciaux ou l’Organe d’appel depuis la naissance du GATT en 1947 jusqu’à l’année 2005. La bonne foi constitue un principe juridique qui, non seulement oriente les interprètes des accords et dirige la procédure de règlement des différends, mais qui permet également de trouver des solutions aux litiges en l’absence de prescriptions claires dans le droit positif. Il comble ainsi les lacunes du droit de l’OMC.