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Articles

Déc 14

La Cour européenne des droits de l’homme et le dialogue des juges

  • Silviana Cocan
  • 14 décembre 2020
  • Hors-série - Décembre 2020
  • Convention européenne des droits de l'Homme, Cour européenne des droits de l'homme, Français, L’influence internationale de la CEDH
  •  Document PDF
  • Citer cet article : Silviana Cocan, « La Cour européenne des droits de l’homme et le dialogue des juges », Hors-série - Décembre 2020, 14 décembre 2020, Revue québécoise de droit international, https://www.sqdi.org/fr/la-cour-europeenne-des-droits-de-lhomme-et-le-dialogue-des-juges/

Résumé

Le présent article a pour objet d’envisager l’interprétation de la Convention européenne à travers le prisme du dialogue des juges qui, en tant que phénomène spontané, est laissé à la libre appréciation de la Cour européenne des droits de l’homme. Ainsi, si la jurisprudence de cette dernière est souvent citée comme une référence incontournable dans la pratique jurisprudentielle des autres organes internationaux de protection des droits de l’Homme, le degré d’ouverture de la Cour aux sources externes est variable. En effet, sa pratique du dialogue juridictionnel, à travers l’incorporation d’éléments extrasystémiques dans l’interprétation de la Convention européenne, demeure limitée et à géométrie variable, bien qu’elle tende à s’accentuer au fur et à mesure du développement de sa jurisprudence en conformité avec les autres instruments et décisions qui relèvent de l’ordre juridique international et de la protection des droits de la personne.

The present article aims to consider the interpretation of European Convention through the prism of the judge’s dialogue which, as a spontaneous phenomenon, is left to the discretion of European Court of Human Rights. Thus, while the latter’s jurisprudence is often cited as a vital reference in the jurisprudential practice of the other international bodies of protection of human rights, the degree to which the Court is open to external sources varies. Indeed, the practice of judicial dialogue through the incorporation of extra systemic elements in the interpretation of the European Convention, remains limited and geometrically variable, although it tends to be accentuated progressively with the development of its jurisprudence in conformity with the other instruments and decisions that fall within the international legal system and the protection of human rights.

El presente artículo tiene como objetivo de considerar la interpretación de la Convención Europea a través del prisma del dialogo de los jueces, el que, como fenómeno espontaneo, es dejado a la libre apreciación de la Corte europea de derechos humanos. Entonces, si, de manera seguida, la jurisprudencia de la corte es citada como una referencia esencial en la practica jurisprudencial de los otros organismos internacionales de protección de derechos humanos, el grado de su apertura hacia las fuentes externas puede ser variable. En realidad, su práctica del dialogo jurisdiccional a través de elementos extra sistémicos en la interpretación de la Convención europea sigue limitada y con geometría variable, aunque tiende a acentuarse a medidas que se desarrolla su jurisprudencia en conformidad con los otros instrumentos y decisiones que dependen del orden internacional jurídico y de la protección de los derechos humanos.

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