En collaboration avec : Centre d’études pluridisciplinaires en commerce et investissements internationaux.

Cet épisode vise à faire ressortir, présenter et expliquer les points saillants de l’article publié par les auteurs, André-Philippe Ouellet et Nicolas Gervais dans le numéro 32.2 de la Revue québécoise de droit international. En introduction, les professeurs Geneviève Dufour et Richard Ouellet présentent une brève mise en contexte de la crise qui prévaut en ce moment à l’Organe de règlement des différends de l’Organisation mondiale du Commerce et qui a rendu l’AMPA nécessaire. Le professeur Ouellet anime ensuite une discussion des plus enrichissantes entre les auteurs et Me Sylvestre-Fleury, représentant du gouvernement du Canada auprès de l’OMC.

Lien vers l’article :
L’échapper belle : AMPA ou MPIA. Quatre lettres au secours du système de règlement des différends à l’OMC

par NICOLAS GERVAIS, ANDRÉ-PHILIPPE OUELLET  – NUMÉRO 32.2-2019

Animateur
Richard Ouellet
Richard Ouellet est professeur titulaire en droit international économique à la Faculté de droit et à l’École supérieure d’études internationales (ESEI) de l’Université Laval à Québec. Il est directeur du Centre d’études pluridisciplinaires en commerce et investissements internationaux (CEPCI).  

Ses enseignements et recherches portent sur les accords de l’Organisation mondiale du commerce et sur l’intégration économique régionale. Ses projets de recherche actuels portent sur l’intégration économique en Amérique du Nord, sur l’application de l’AECG, sur l’exception de sécurité nationale au GATT, sur la résurgence de la notion de traités-contrats en droit international économique et sur la réforme institutionnelle de l’Organisation mondiale du commerce. Il a été professeur invité, conférencier et chercheur invité dans une quinzaine de pays, en Amérique, en Europe, en Afrique et en Asie. Il est consultant pour divers ministères, organisations et organismes publics et parapublics en matière de droit international économique et est régulièrement sollicité par les médias pour commenter l’actualité reliée à l’OMC, aux accords commerciaux régionaux et à la politique commerciale canadienne.

Intervenants

Geneviève Dufour
Geneviève Dufour est professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke et directrice du programme de maîtrise en droit, cheminement droit international et politique internationale appliqués. Elle est spécialiste de droit international économique et de droit international public. Ses recherches se concentrent sur les questions relevant du droit du libre-échange ainsi que des interactions entre le commerce international, le droit de l’environnement et les droits de la personne. Dans ce cadre, elle travaille en collaboration avec de nombreuses acteurs en matière de la conformité douanière et plus globalement de droit du commerce international. En 2018, elle a reçu le prix Tremplin en recherche et création de l’université de Sherbrooke pour sa contribution exceptionnelle à la recherche. Elle agit comme observatrice des négociations commerciales menées sous l’égide de l’OMC depuis 2013. Elle est présidente de la Société québécoise de droit international, membre du Conseil d’orientation du Réseau francophone de droit international, membre du comité de direction de la Revue québécoise de droit international, membre du conseil d’administration du Conseil canadien de droit international et membre du comité de rédaction de la Revue péruvienne de droit international. Elle est aussi membre du comité directeur et directrice scientifique de la simulation de l’Organisation de l’aviation civile internationale. 

Julien Sylvestre-Fleury
Julien Sylvestre-Fleury est avocat et deuxième secrétaire à la Mission permanente du Canada auprès de l’Organisation mondiale du commerce. Julien travaille sur les négociations d’accords de libre-échange et sur les questions juridiques y associées depuis sept ans avec Affaires mondiales Canada (AMC). Il a notamment contribué à l’effort canadien lors de la renégociation de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA/ACEUM). Julien est diplômé de la maîtrise en études internationales de l’Université Laval (M.A. 2015). Il par ailleurs complété ses études en droit à l’Université de Sherbrooke (LL.B. 2010) et est inscrit au tableau de l’ordre du Barreau du Québec (2011).
Dans le cadre de ce balado, Me Fleury intervient en sa capacité personnelle et c’est dans cette capacité uniquement qu’il formule des observations.

Auteurs

Nicolas Gervais
Nicolas Gervais est étudiant à la maîtrise en droit des affaires à l’Université de Montréal, et effectue présentement son stage du Barreau du Québec en France. Il est en outre rédacteur à l’édition auprès de la Revue québécoise de droit international.
 
André-Philippe Ouellet
André-Philippe Ouellet est étudiant en master de droit international à l’Institut de Hautes Études Internationales et du Développement de Genève (IHEID). Auparavant, il a complété un baccalauréat en relations internationales et droit international à l’Université du Québec à Montréal. 
Dans le domaine du droit international économique, André-Philippe a notamment effectué de la recherche pour le compte de Gabrielle Marceau, professeure associée à l’Université de Genève et Conseiller principal à l’Organisation mondiale du Commerce et pour Joost Pauwelyn, professeur régulier à IHEID et Professeur invité « Murase » à l’Université de Georgetown. Il a également remporté le Concours de plaidoirie Charles-Rousseau au cours d’une édition se centrant sur le droit de l’OMC et est membre de l’équipe de l’IHEID pour l’édition 2020-2021 du Concours de plaidoirie John H. Jackson en droit de l’OMC.