Résumé Depuis la Seconde Guerre mondiale, on assiste à une multiplication des conflits armés non internationaux. Cependant, le droit est lacunaire, permettant ainsi aux belligérants de violer presque systématiquement le... en savoir plus →
Résumé Au lendemain de la prise de Bagdad au printemps 2003, les Américains mirent sur pied un ensemble de mécanismes destinés à définir les modalités selon lesquelles les Irakiens devaient... en savoir plus →
Résumé L'objectif de cet ouvrage est d'identifier comment les juristes internationalistes ont façonné leur compréhension des phénomènes non-légaux à l’occasion de plusieurs grands débats contemporains.
Abstract This article summarizes the World Trade Organization Appelate Body's report in Canada – Feed-in Tariff. It focuses the report's three main issues: (1) the application of the Agreement on... en savoir plus →
Résumé Dans le contexte marqué par l’après-guerre froide, la mondialisation, la lutte au terrorisme et la prolifération des guerres civiles, les atteintes aux droits humains prennent des formes diverses. C’est... en savoir plus →
Résumé La justice pénale internationale redonne aux victimes des crimes graves le sentiment que l’humanité ne reste pas insensible face à leurs souffrances. D’où la place symbolique qu’occupe la Cour... en savoir plus →
Résumé La présente chronique analyse l’arrêt rendu par la Cour d’appel du Québec le 7 mai 2014 dans l’affaire impliquant Désiré Munyaneza, un rwandais poursuivi au Canada pour sa participation... en savoir plus →
Résumé Au cours des dernières années, les paradis fiscaux sont devenus un enjeu récurrent de l’actualité médiatique et politique. On soulève ici la question des actifs offshore de certaines personnalités... en savoir plus →
Résumé Les mouvements révolutionnaires populaires, la fin de la Seconde Guerre mondiale, la création d'une communauté européenne représentent des moments charnières dans l'évolution de la protection des droits de la... en savoir plus →
Résumé Depuis 2008, la crise économique qui afflige principalement les pays dits développés nous confronte aux limites d’un système mondial basé sur le capitalisme néolibéral. Des pays qui peinent toujours... en savoir plus →
Résumé Watching Human Rights propose de recenser et d’analyser les plus importants films traitant d’une question relative aux droits de l’homme et représentée à l’écran de manière directe ou indirecte.
Résumé L'ouvrage Genocidal gender and sexual violence cherche à exposer, à la lumière des théories féministes du droit pénal international et d'une exploration empirique de l'expérience des victimes, la nature... en savoir plus →
Résumé La compréhension légale et sociale de l’homosexualité est en pleine évolution. Cette transformation a un impact important sur le discours juridique entourant l’identité sexuelle des individus. Paul Johnson voit... en savoir plus →
Résumé La Convention des Nations unies sur le droit de la mer (CNUDM) octroie aux États côtiers de nombreux droits et responsabilités dans les eaux adjacentes à leur territoire. Pour... en savoir plus →
Résumé La Déclaration des Nations Unies du 13 septembre 2007, en consacrant le droit à l’autodétermination des peuples autochtones, s’inscrit dans la lignée des grands textes internationaux relatifs aux droits... en savoir plus →
Résumé Instituée par la Convention américaine relative aux droits de l’homme en 1978, la Cour interaméricaine des droits de l’homme (ci-après « la Cour ») est la pierre angulaire de... en savoir plus →
Résumé Cet ouvrage propose un bilan des activités de l'OIT et à lui indiquer des pistes d’avenir. Les outils de persuasion pour faire respecter les droits des travailleurs sont-ils désormais... en savoir plus →
