Résumé Ce livre est dédié à Alain Prujiner, professeur de droit à l’Université Laval, arbitre international et juriste passionné, à l’occasion de sa retraite. La professeure Sylvette Guillemard a colligé... en savoir plus →
Résumé Les thèmes de la souveraineté et du respect des droits humains ont animé la carrière, tant professorale que de praticien, de Robert McCorquodale pendant plus de 30 ans. Il a... en savoir plus →
Résumé Comment organiser, de façon légitime et efficace, la répression de l’apologie de la violence et l’appel à commettre des actes terroristes? Telle est, en bref, la question de départ... en savoir plus →
Résumé Avec les crises successives des subprimes et de la dette européenne, l’encadrement des activités financières et monétaires a fait l’objet de nombreuses critiques. Pour autant, les écrits des spécialistes,... en savoir plus →
Résumé La souveraineté et la compétence sont deux notions inhérentes au droit international public; elles sont en perpétuelle évolution en s’adaptant aux réalités juridico-politiques de chaque époque. Monsieur Gbenga Oduntan,... en savoir plus →
Résumé L’humanité a toujours dû faire face à des maux majeurs, allant par moments jusqu’à engager son devenir. Le XXIe siècle, marqué par l’empreinte de la globalisation et le pouvoir... en savoir plus →
Résumé Le système international traditionnel de protection des droits humains, basé sur la responsabilité étatique, semble de moins en moins adapté à la réalité économique mondiale. Alors que les acteurs... en savoir plus →
Résumé Le consensus à l’égard du réchauffement climatique mondial s’enracine avec de plus en plus de solidité dans la société globale contemporaine. Les voix qui s’opposent à la réduction des... en savoir plus →
Résumé Philippe Vincent, avocat au barreau de Liège, chargé de cours adjoint à l’Université de Liège et auteur connu dans le domaine du droit international, présente ici une analyse riche... en savoir plus →
Abstract Diane Desierto’s book Necessity and National Emergency Clauses: Sovereignty in Modern Treaty Interpretation is based on her J.S.D. dissertation as part of her doctoral studies at Yale University (New... en savoir plus →
Résumé La doctrine du forum non conveniens, introduite dans le droit international privé québécois par la réforme du Code civil du Québec (CcQ) en 1994, est très fréquemment invoquée devant... en savoir plus →
Abstract The 2009 decision on the ratification of the Lisbon Treaty by the German Federal Constitutional Court (FCC) is a landmark ruling on European integration. According to the FCC, the... en savoir plus →
Résumé Depuis la souscription du Traité d'Asunción en 1991, les États parties au MERCOSUR se sont engagés à construire un marché commun. Mais, contrairement au cas européen, ce modèle d'intégration... en savoir plus →
Résumé Suite à la crise politique et au conflit armé non-international ayant déchiré la Côte dCIvoire entre novembre 2010 et mai 2011, le gouvernement d'Alassane Ouattara mit sur pied une... en savoir plus →
Résumé Dix ans après l'entrée en vigueur du Statut de Rome de la Cour pénale internationale, le droit congolais a connu des réformes intégrant dans la législation congolaise certaines dispositions... en savoir plus →
Résumé Le 15 décembre 2011, le Canada surprenait en dénonçant le Protocole de Kyoto. Le retrait du Canada du Protocole de Kyoto s'est fait légalement : non seulement le Protocole... en savoir plus →
Résumé Le souci de protéger l'environnement a gagné tous les secteurs de la vie internationale, y compris le secteur du commerce. Or, en dépit de cette excroissance, la prise en... en savoir plus →
