Numéro 21.2 – 2008

Georgina Vaz Cabral, La traite des êtres humains. Réalités de l’esclavage contemporain, Paris, La Découverte, 2006 et Jean-Michel Chaumont, Le mythe de la traite des blanches. Enquête sur la fabrication d’un fléau, Paris, La Découverte, 2009

Résumé Si, à ce jour, la traite des êtres humains, un phénomène fort complexe, n’épargne plus aucun État et entraîne un nombre difficilement identifiable de victimes, la traite dite des... en savoir plus →

Laurence Henry, Mutations territoriales en Asie centrale et orientale, Paris, La documentation française, 2008

Résumé Ce premier ouvrage par Laurence Henry s’intéresse aux transformations frontalières en Asie centrale et orientale, un sujet peu étudié jusqu’à maintenant dans la littérature juridique francophone. Henry cherche à... en savoir plus →

Jean d’Aspremont, L’État non démocratique en droit international. Étude critique du droit international positif et de la pratique contemporaine, Paris, Éditions A. Pedone, 2008

Résumé Dans son ouvrage intitulé L’État non démocratique en droit international. Étude critique du droit international positif et de la pratique contemporaine, Jean d’Aspremont rend compte de l’impact profond qu’a... en savoir plus →

Pritam Banerjee, Debashis Chakraborty et Dipankar Sengupta, Dir., Beyond The Transition Phase Of WTO – An Indian Perspective On Emerging Issues, New Delhi, Academic Foundation, 2006

Résumé L’actualité du Cycle de Doha nous rappelle d’abord que l’Inde joue un rôle actif dans le système commercial multilatéral, se profilant dans les négociations comme un chef de file qui fait valoir... en savoir plus →

Cour européenne des droits de l’homme

Résumé : Panorama de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme pour l'année 2008 L’année 2008, malgré... en savoir plus →

Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI)

Résumé L’année 2007 avait été une année historique pour le CIRDI avec pas moins de 37 affaires enregistrées. On ne s’étonnera pas que l’année 2008 revienne dans la norme avec... en savoir plus →

Chronique de jurisprudence québécoise portant sur le droit international privé

Résumé Si l’année 2008 a été profondément marquée par la crise économique, il n’en reste pas moins qu’elle est restée prospère sur le plan des décisions rendues au Québec en... en savoir plus →

Acerca de la protección de la diversidad cultural y los derechos de los pueblos indígenas en el derecho internacional II

Resumen En los últimos tiempos se viene confirmando un marco jurídico internacional tendente a preservar la diversidad cultural, entendida esta como un patrimonio de toda la humanidad. Al respecto cabe... en savoir plus →

L’évolution du concept de faute dans la théorie de la responsabilité internationale des États

Résumé La question de la place de la faute dans la théorie de la responsabilité internationale des États est sans aucun doute une vexata quaestio. En effet, le débat sur... en savoir plus →

Le rôle des provinces lors de la conclusion des traités : les leçons à tirer des pratiques communautaires

Résumé Dans cette étude, nous faisons d’abord l’analyse des procédures canadienne et communautaire de conclusion des accords internationaux. Ensuite, sur cette toile de fond, nous décrivons puis évaluons les mécanismes... en savoir plus →

États et acteurs non étatiques en droit international humanitaire

Résumé Le droit international humanitaire connaît l’intervention de divers acteurs, qu’ils soient étatiques ou pas. Cette étude se penche sur les relations qu’ils entretiennent dans ce domaine sensible du droit... en savoir plus →

La répression internationale de l’esclavage. Les leçons de l’arrêt de la cour de justice de la Communauté économique des États de l’Afrique de l’ouest dans l’affaire Hadijatou Mani Koraou c. Niger (27 octobre 2008)

Résumé Créée pour résoudre des litiges nés de l’application et de l’interprétation des textes de la Communauté économique des Etats de l’Afrique de l’ouest (CEDEAO), la Cour de justice de... en savoir plus →

Les fonctions de la démarche interprétative dans le cadre de l’Organisation mondiale du commerce

Résumé Dans le cadre de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), la démarche interprétative remplit trois fonctions différentes. Comme toute démarche interprétative, la fonction première de l’interprétation réside dans la clarification... en savoir plus →